Mentions légales

L’utilisateur se connectant à ce site est informé des présentes dispositions et s’engage à s’y conformer : Droits d’auteur Les textes, photos, vidéos, logos, vêtements et tout autre objet contenu sur ce site sont la propriété exclusive de Fred Sabatier S.A.S. et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Fred Sabatier S.A.S. est domicilié 1,Rue du Bois Joli CS 40150, 63808 Cournon d’Auvergne Tél : +33(0)4 73 91 51 40 – Fax : +33(0)4 73 92 99 14 déclaré au RCS de CLERMONT FERRAND  342 830 353.Toute reproduction entière ou partielle est passible de poursuites judiciaires. Sanctions L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’écran, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants). Liens hypertextes Les liens indiqués dans ce site sont donnés à titre indicatif. Fred Sabatier ne peut donc être tenu pour responsable de leur contenu. Informations contenues dans le site L’utilisateur s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins personnelles. Toute autre  utilisation, est strictement interdite. Ces informations sont données à titre indicatif. La responsabilité de Fred Sabatier ne pourra être engagée pour toute erreur, omission, utilisation abusive ou dommage tant direct qu’indirect résultant de l’utilisation d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de toute information. Fred Sabatier se réserve le droit de modifier à tout moment les informations contenues sur ce site. Droits d’accès aux données Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et libertés »). Infos éditeur : Fred Sabatier, 1 RUE DU BOIS JOLI CS 40150, 63808 COURNON-D’AUVERGNE Représentant légal : Monsieur Frédéric Sabatier Hébergement : SAS OVH – http://www.ovh.com 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix